MENTIONS LEGALES
MENTIONS LÉGALES
Le Site internet lca-aroma.fr (ci-après « Site ») est la propriété de Laboratoire De Combe d'Ase (ci-après « LCA »).
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LCA se réserve le droit de suspendre ou de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie du Site. Tout utilisateur est donc invité à consulter régulièrement les Conditions Générales de LCA (ie. Mentions Légales, Politique de protection des données personnelles, CGV) et à noter tout changement ou amendement qui aurait pu y être apporté.
1. Éditeur du Site
Raison sociale : Laboratoire De Combe d'Ase
Numéro d’inscription au RCS : RCS de Manosque n°450 116 181
Forme juridique : SAS
Capital social : 769 000 euros
Adresse du siège social : Rue Pierre Gassendi – Lieudit La Sève – Z.A. La Cassine, 04310 PEYRUIS, France
Numéro TVA intracommunautaire : FR 12 450 116 181
Téléphone : +33 (0)4 92 62 07 27
Email : contact@combedase.com
2. Responsable de la publication
Monsieur Edris AYADI, Directeur Commercial, Sales et Marketing
3. Hébergement, conception et réalisation du Site
Ce Site est hébergé sur les serveurs de la société :
Titan Datacenters France
45 allée des Ormes - 06250 Mougins
Maquette : Aurélie SAUREL en interne
Intégration et développement : Zeugma Web Agency
www.zwa.fr | info@zwa.fr | 0442282158
4. Contenu du Site et liens vers d’autres sites
LCA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. LCA ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers.
Les informations fournies sur ce Site ne le sont que dans le seul but de présenter LCA, ses produits et services. Aucune déclaration n’est faite, ni aucune garantie donnée, qu’elle soit expresse ou tacite, quant au caractère exhaustif ou à l’exactitude des informations fournies sur ce Site.
En outre, LCA décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu du Site et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.
LCA propose sur son Site des liens vers d’autres sites tiers qui ne sont pas couverts par les présentes conditions. LCA ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
5. Indisponibilité du Site
LCA s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. LCA ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.
6. Vie privée – cookies
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7. Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que tous les élément du Site (i.e sans que cette liste ne soit limitative : les marques, logos, logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, photos, sons, savoir-faire…), qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’ils soient ou non accompagnés des signes ©, ™ , ou ® , de même que la présentation et le contenu de tous les articles, et plus généralement toutes informations figurant sur le Site est la propriété exclusive de LCA ou de tiers avec lesquels cette dernière a conclu des accords en permettant la diffusion.
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Tous les droits qui ne sont pas expressément conférés par les présentes sont réservés.
8. Loi applicable
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9. Utilisateurs internationaux
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10. Contact
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Dernière mise à jour : 30 septembre 2021
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